Vos experts en contentieux
Le Pôle Judiciaire du cabinet accompagne les clients dans la gestion et la résolution de leurs litiges devant l’ensemble des juridictions compétentes.
Notre mission consiste à défendre efficacement leurs intérêts lorsque le recours au juge s’impose, mais également à analyser en amont la pertinence et l’opportunité d’une action judiciaire.
Notre équipe met au service des clients une expertise contentieuse fondée sur une préparation rigoureuse des dossiers, une analyse fine des risques et une stratégie procédurale sur mesure.
Nous accompagnons les sociétés, groupes familiaux, dirigeants, investisseurs, professions libérales et organes des procédures collectives à chaque étape du litige, qu’il s’agisse de prévenir un contentieux, de conduire une procédure ou d’exécuter une décision de justice.
En lien étroit avec les autres pôles du cabinet (affaires, social, entreprises en difficulté, professions libérales), nous proposons une approche transversale permettant d’anticiper les impacts juridiques, économiques et sociaux de chaque procédure.
Notre organisation permet de proposer une défense globale, cohérente avec les enjeux économiques et la stratégie de développement de nos clients.
Nos domaines d’intervention
Litiges commerciaux, conflits entre associés et dirigeants
Contentieux entre partenaires commerciaux (fournisseurs, clients, distributeurs), rupture de relations commerciales établies, inexécution contractuelle, responsabilité contractuelle et délictuelle, concurrence déloyale et parasitaire. Contestation de décisions sociales, abus de majorité ou de minorité, révocation de dirigeants, exécution ou rupture de pactes d’associés.
Contentieux des contrats civils et commerciaux
Exécution forcée, résolution ou résiliation de contrats, baux commerciaux, clauses pénales, garanties, manquements à des obligations de résultat ou de moyens, vices du consentement.
Contentieux de la responsabilité
Responsabilité contractuelle et délictuelle, responsabilité professionnelle, responsabilité des dirigeants, demandes indemnitaires complexes en matière économique.
Notre approche
Une vision stratégique et pragmatique
Analyse de la situation, évaluation des risques et des enjeux, définition d’une stratégie combinant, lorsque cela est pertinent, négociation amiable et action contentieuse.
L’engagement d’une procédure est systématiquement apprécié au regard de son utilité réelle pour le client : coûts, durée prévisible, aléas judiciaires et perspectives de résultat.
Dans cette logique, le cabinet privilégie chaque fois que cela est possible les solutions négociées et transactionnelles, susceptibles de permettre une résolution plus rapide, maîtrisée et économiquement pertinente du litige.
Lorsque la voie contentieuse s’impose, le pôle judiciaire déploie une stratégie de défense rigoureuse et déterminée afin de représenter au mieux les intérêts du client devant les juridictions.
Notre méthode de travail repose sur une collaboration étroite avec le client. Les orientations stratégiques et les actes déterminants sont définis et validés conjointement, dans un dialogue constant entre l’avocat et le client.
Dans certaines situations, la procédure judiciaire constitue également un levier stratégique dans la conduite des négociations. L’action contentieuse et les discussions amiables peuvent ainsi être menées de manière complémentaire.
Un accompagnement complet tout au long de la procédure
De la mise en demeure initiale aux voies de recours, en passant par les mesures conservatoires, référés, expertises judiciaires et exécution des décisions.
Une coordination avec les autres pôles du cabinet
Travail en synergie avec le Pôle Affaires, le Pôle Social, le Pôle Entreprises en difficulté et le Pôle Professions libérales afin de sécuriser l’ensemble des impacts juridiques du litige.
Une relation de proximité avec le client
Information régulière sur l’avancement du dossier, vulgarisation des enjeux procéduraux et budgétaires, élaboration de décisions partagées avec le dirigeant ou le responsable juridique.